COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE-NORMANDIE - CAHN société civile à forme coopérative à capital variable UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE D'EVREUX ET DU NEUBOURG - UCASEN, société civile à forme coopérative à capital variable COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE - COOP CAN, société civile à forme coopérative à capital variable
Numéro de dépôt :
1516682
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2009
Présentation de la marque GROUPE ARROMANCHE
Déposée le 28 février 1989 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE-NORMANDIE - CAHN société civile à forme coopérative à capital variable, la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE D'EVREUX ET DU NEUBOURG - UCASEN, la société COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE - COOP CAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GROUPE ARROMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la société COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE-NORMANDIE - CAHN société civile à forme coopérative à capital variable domicilié(e) Pat la Vatine, 1, rue François Perroux, 76130 MONT SAINT AIGNAN. (dossier no 2131589) - France, la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE D'EVREUX ET DU NEUBOURG - UCASEN domicilié(e) 14, rue de Grenoble, 27000 EVREUX. (dossier no 2131589) - France, la société COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE - COOP CAN domicilié(e) rue des Roquemonts, 14000 CAEN. (dossier no 2131589) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2131589) - France.
La marque GROUPE ARROMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE-NORMANDIE - CAHN société civile à forme coopérative à capital variable - Pat la Vatine, 1, rue François Perroux, 76130 MONT SAINT AIGNAN. (dossier no 2131589) - France
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE D'EVREUX ET DU NEUBOURG - UCASEN, société civile à forme coopérative à capital variable - 14, rue de Grenoble, 27000 EVREUX. (dossier no 2131589) - France
COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE - COOP CAN, société civile à forme coopérative à capital variable - rue des Roquemonts, 14000 CAEN. (dossier no 2131589) - France
APPLIMA S.A. - (dossier no 2131589) - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1998 n°2131589 - Publication au BOPI 1998-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209212 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175996 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157561 - Publication au BOPI 1993-04-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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